CONSEILS MUNICIPAUX

- Conseil Municipal du 30 avril 2014

 

 Approbation du PV de la séance du 18 avril 2014 CONTRE

 

1- Budget Principal- Compte Administratif 2013 CONTRE

2- Budget Principal- Affectation du résultat d"exploitation 2013 ABST

3- Budget Principal- Compte de gestion 2013 ABST

4- Budget Principal 2014 CONTRE

5- Taxes directes 2014 POUR

6- Subventions 2014 POUR

7- Services Pompes Funèbres - Compte Administratif 2013 POUR

8- Services Pompes Funèbres - Compte de gestion 2013 POUR

9- Services Pompes Funèbres - Budget 2014 POUR

10- Budget Eau - Compte Administratif 2013 CONTRE

11- Budget Eau - Compte de gestion 2013 ABST

12- Budget Eau 2014 ABST

13- Demande de Subvention au Conseil Général du Var sur programme d'investissements 2014 POUR

14- Demande de Subvention au Conseil Régional PACA sur programme d'investissements 2014 POUR

15- Désignation du représentant de la commune de Saint-Zacharie au sein de la SPL "l'eau des collines" POUR

16- Création de postes ABST

17- Concours du receveur municipal - Attribution d'indemnités POUR

18- Acquisition de la parcelle C28 sise avenue Juramy POUR

 

- Conseil Municipal du 18 avril 2014

Délibérations :

1 - Débat d'orientation budgétaire
2 - Avis sur le projet d'extension de la station d'épuration d'Auriol-Saint Zacharie POUR
3 - Création d'une classe à l'école Paul Cézanne POUR
4 - Syndicat Intercommunal du Bassin versant de l'Huveaune : désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants
5 - Groupement des commandes des collectivités territoriales du Var: désignation d'1 délégué titulaire et d'une délégué suppléant pour siéger à la commission d'appel d'offres
6 - SIVAAD: désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants
7 - Association des Communes Forestières du Var: désignation d'1 délégué titulaire et d'un délégué suppléant
8 - Officede Tourisme et de la Culture : désignation des délégués
9 - SYMIELEC VAR : désignation des délégués
10 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
11 - Acquisition de la parcelle B2368 sise quartier Saint-Pierre POUR
12 - Vente d'espaces verts allée de la Cascade POUR

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